Marchés publics de la Communauté d'agglomération Grand Belfort · 2022
Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
Niveau 3-Travaux neufs des réseaux eau et assainissement · Années 2022-2023-2024
75k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
—SIREN 4889460189ᵉ plus gros des 17 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Grand Belfort pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.