Marchés publics de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart · 2023

Expertise ferroviaire sur la desserte et l’offre de transport du sud de la ligne D du RER

210k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 23 novembre 2023 · en cours jusqu’en novembre 2027 environ · 4 ans

En cours23 nov. 2027

Soit au plus ~53 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Sma (France)SIREN 813917150

73ᵉ plus gros des 108 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.