Marchés publics de la Communauté d'agglomération Haut - Bugey Agglomération · 2022

Archivage des documents de HBA

100k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 19 juillet 2022 · terminé vers juillet 2026 · 4 ans

Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Xelians Archivage (Archiveco - Locarchives)Entreposage et stockage non frigorifique · siège Villeneuve-La-Garenne (92390) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 324847094

55ᵉ plus gros des 107 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Haut - Bugey Agglomération pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : 1

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.