Marchés publics de la Communauté d'agglomération Haut - Bugey Agglomération · 2025

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la gestion et l’exploitation future du réseau de transport public intercommunal de Haut-Bugey Agglomération (HBA)

83k€

plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 30 juin 2025 · en cours jusqu’en décembre 2029 environ · 4,5 ans

En cours30 déc. 2029

Qui l’a remporté

Trans-MissionsSIREN 809560352

La concurrence

6 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 49201 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

54ᵉ plus gros des 91 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Haut - Bugey Agglomération pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations sociales : Clause sociale

Considérations environnementales : Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.