Marchés publics de la Communauté d'agglomération Haut - Bugey Agglomération · 2021

HBA NORD Levés topographiques des affleurants eau-assai

400k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 27 octobre 2021 · terminé vers octobre 2025 · 4 ans

Soit au plus ~100 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

[Données personnelles non-diffusibles]Activité des géomètres · siège Cavaillon ([N) ([ND]) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 808527568

10ᵉ plus gros des 60 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Haut - Bugey Agglomération pour 2021.

Les autres marchés de [Données personnelles non-diffusibles] pour la Communauté d'agglomération Haut - Bugey Agglomération

HBA SUD Levés topographiques des affleurants eau-assain2021 · maximum sur 4 ans200k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.