Marchés publics de la Communauté d'agglomération Haut - Bugey Agglomération · 2025

Mise à disposition de bennes-Déchetterie Plateau d’hauteville

1,1M€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 5 décembre 2025 · en cours jusqu’en décembre 2029 environ · 4 ans

En cours5 déc. 2029

Soit au plus ~284 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Sme-EnvironnementCollecte des déchets non dangereux · siège Chazey-Bons (01300) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 343619854

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

9ᵉ plus gros des 55 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Haut - Bugey Agglomération pour 2025.

Les autres marchés de Sme-Environnement pour la Communauté d'agglomération Haut - Bugey Agglomération

Mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement…2025 · maximum sur 4 ans757k€Gestion Haut de quai, gardiennage2025 · maximum sur 4 ans557k€Mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement…2025 · maximum sur 4 ans371k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Considérations sociales : Clause sociale

Considérations environnementales : Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.