Marchés publics de la Communauté d'agglomération Le Muretain Agglo · 2023
La pré-collecte, au transport et au traitement des déchets diffus spécifiques (DDS)
20k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~5 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Entreprise Occitane de ValorisationCollecte des déchets dangereux · siège Lafitte-Vigordane (31390) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 50182373673ᵉ plus gros des 74 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Le Muretain Agglo pour 2023.
Les autres marchés d’Entreprise Occitane de Valorisation pour la Communauté d'agglomération Le Muretain Agglo
Pré-collecte, au transport et au traitement des déchets diffus…2023 · maximum sur 4 ans200k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.