Marchés publics de la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération · 2025

Elaboration du troisième programme local de l’habitat (PLH) de MBA

80k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 19 septembre 2025 · en cours jusqu’en septembre 2027 environ · 2 ans

En cours20 sept. 2027

Soit au plus ~40 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Habitat et Territoires ConseilsIngénierie, études techniques · siège Paris (75008) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 313149973

La concurrence

3 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 49612 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

62ᵉ plus gros des 134 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération pour 2025.

Les autres marchés d’Habitat et Territoires Conseils pour la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération

Élaboration du troisième programme local de l’habitat (PLH) de…2025 · maximum sur 2 ans142k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.