Aller au contenu principal

Marchés publics de la Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie · 2025

Accord-cadre à bons de commandes

Travaux liés à l’exploitation des ouvrages d’assainissement collectif sur le territoire en régie de la CAMSMN

600k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 3 juin 2025 · en cours jusqu’en juin 2028 environ · 3 ans
En cours3 juin 2028

Soit au plus ~200 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

L.T.P. Loisel (LTP Loisel SAS)Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Brecey (50370) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 792502429

La concurrence

2 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

7ᵉ plus gros des 55 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie pour 2025.

Les autres marchés de L.T.P. Loisel (LTP Loisel SAS) pour la Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie

Travaux de réhabilitation du réseau eaux usées à Pontorson2026 · maximum sur 4 mois93k€Travaux mise en séparatif eaux usées rue pellerins rue lavendieres la…2025 · maximum sur 7 mois264k€Travaux de mise en séparatif des réseaux des Eaux Usées…2025 · maximum sur 4 mois245k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.