Marchés publics de la Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie · 2021
Consommable d’impression
40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~10 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Belta (Acipa)Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication · siège Rouvignies (59220) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 43985313647ᵉ plus gros des 52 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie pour 2021.
Les autres marchés de Belta (Acipa) pour la Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie
Achat de fournitures de bureau, de papier, de consommables d’impression…2021 · maximum sur 12 mois10k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.