Marchés publics de la Communauté d'agglomération Pays de Montbéliard Agglomération · 2021
Missions de coordination sécurité et protection de la santé sur certains chantiers de Pays de Montbéliard Agglomération
100k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
APAVE Alsacienne SASLocation de terrains et d'autres biens immobiliers · siège Mulhouse (68100) · SIREN 30157044624ᵉ plus gros des 54 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Pays de Montbéliard Agglomération pour 2021.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.