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Marchés publics de la Communauté d'agglomération Porte de l'Isère (CAPI) · 2025

Entretien d’espaces naturels sur le territoire de la Capi

Accord-cadre à bons de commande-2025/2028-Marché réservé · Réserve naturelle régionale de l’étang de St Bonnet

26k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 15 juillet 2025 · en cours jusqu’en juillet 2028 environ · 3 ans
En cours15 juil. 2028

Soit au plus ~9 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

ArrcSIREN 390170199

Marché en groupement de 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Osez. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 3 entreprises

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

30ᵉ plus gros des 30 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Porte de l'Isère (CAPI) pour 2025.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : 1

Sous-traitance déclarée : non

Considérations sociales : Critère social, Clause sociale, Marché réservé

Considérations environnementales : Critère environnemental, Clause environnementale

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.