Marchés publics de la Communauté d'agglomération Royan Atlantique · 2021
Vérifications des bâtiments relais et des installations temporaires gens du voyage
Vérifications périodiques réglementaires des installations techniques du patrimoine bâti et non bâti
8k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~2 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Apave Infrastructures et Construction FranceAnalyses, essais et inspections techniques · siège Courbevoie (92400) · effectif 1 000 à 1 999 salariés · SIREN 90386907158ᵉ plus gros des 58 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Royan Atlantique pour 2021.
Les autres marchés d’Apave Infrastructures et Construction France pour la Communauté d'agglomération Royan Atlantique
Coordination en matière de sécurité et protection de la santé2024 · maximum sur 3,5 ans6k€Vérification périodique2021 · maximum sur 5 ans15k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.