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Marchés publics de la Communauté d'agglomération Terre de Provence · 2026

Responsabilité civile et risques annexes assurances rc

44k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 25 mars 2026 · terminé vers avril 2026 · 1 mois

Qui l’a remporté

Smacl AssurancesAutres assurances · siège Niort (79000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 301309605

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 34416 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

43ᵉ plus gros des 44 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Terre de Provence pour 2026.

Les autres marchés de Smacl Assurances pour la Communauté d'agglomération Terre de Provence

Flotte véhicules et Véhicules personnels en mission202442k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : 2

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.