Marchés publics de la Communauté d'agglomération Territoire de la Côte Ouest (TCO) · 2023
Appui a la révision du SCOT du TCO sur le "zéro artificialisation NETTE", les données territoriales et relevés de terrain
50k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~17 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Agence Observat Amenage Habitat ReunionSIREN 38538555435ᵉ plus gros des 36 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Territoire de la Côte Ouest (TCO) pour 2023.
Les autres marchés d’Agence Observat Amenage Habitat Reunion pour la Communauté d'agglomération Territoire de la Côte Ouest (TCO)
Mission d’observation/suivi des indicateurs du SCOT du to2026 · maximum sur 4 ans165k€Mission d’observation et de suivi des indicateurs du PLH2025 · maximum sur 4 ans184k€Cqr Agorah Mission d’observation et de suivi des indicateurs du PLH2025 · maximum sur 4 ans92k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.