Marchés publics de la Communauté d'agglomération Thonon Agglomération · 2025
Réalisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) de Thonon Agglomération
Entreprise retenue
Agence Mosaique EnvironnementIngénierie, études techniques · siège Villeurbanne (69100) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 418353439La concurrence
Médiane pour cette procédure en 2025 : 1 offre, sur 3418 contrats comparables. Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · attribué à 1 entreprise
Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.
79ᵉ plus gros des 81 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Thonon Agglomération pour 2025.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Considérations environnementales : Critère environnemental
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.