Marchés publics de la Communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole · 2024

Travaux reprise des concessions funéraires au cimetière TCM

100k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 20 février 2024 · en cours jusqu’en février 2028 environ · 4 ans

En cours20 févr. 2028

Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Cce FranceServices funéraires · siège Fleury-Les-Aubrais (45400) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 751757493

65ᵉ plus gros des 97 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole pour 2024.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.