Marchés publics de la Communauté d'agglomération Valence Romans Agglo · 2021

Mapa

Ac bdc · Réparation et contrôle réglementaire des vu et pl

90k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 9 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 25 février 2021 · terminé vers novembre 2021 · 9 mois

Qui l’a remporté

Titulaire sans SIRET

110ᵉ plus gros des 162 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Valence Romans Agglo pour 2021.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

La déclaration ne donne pas de SIRET pour le titulaire : faute de pouvoir vérifier qu’il ne s’agit pas d’une personne, son nom n’est pas publié.

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.