Marchés publics de la Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat-Venaissin (COVE) · 2023

Reprise broyat

95k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 1 août 2023 · terminé vers juillet 2024 · 12 mois

Entreprise retenue

Veolia Agriculture FranceTraitement et élimination des déchets non dangereux · siège Arras (62000) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 315732842

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

30ᵉ plus gros des 77 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat-Venaissin (COVE) pour 2023.

Les autres marchés de Veolia Agriculture France pour la Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat-Venaissin (COVE)

Enlèvement et valorisation des déchets végétaux broyes…2025 · maximum sur 4 ans230k€Reprise du compost et du broyat produits par la CoVe…2023 · maximum sur 12 mois5k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.