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Marchés publics de la Communauté d'agglomération Vienne Condrieu · 2023

Travaux d’entretien et d’amélioration sur l’ensemble des réseaux d’assainissement

2M€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 22 décembre 2023 · en cours jusqu’en décembre 2027 environ · 4 ans
En cours22 déc. 2027

Soit au plus ~500 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Titulaire sans SIRET

3ᵉ plus gros des 43 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Vienne Condrieu pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

La déclaration ne donne pas de SIRET pour le titulaire : faute de pouvoir vérifier qu’il ne s’agit pas d’une personne, son nom n’est pas publié.

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.