Marchés publics de la Communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône · 2023

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière de concertation et participation citoyenne pour le quartier de Belleroche

7k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 5 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 30 octobre 2023 · terminé vers mars 2024 · 5 mois

Qui l’a remporté

Solidarity Equity Empowerment DevelopmentAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · siège Lille (59000) · effectif 6 à 9 salariés · SIREN 812697936

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2023 : 3 offres, sur 8300 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

12ᵉ plus gros des 12 marchés publiés par la Communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.