Marchés publics de la Communauté de communes Alsace Rhin Brisach · 2022

202242 accord-cadre

Gaz naturel-1er MS 1er semestre 2023

125k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 6 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 27 octobre 2022 · terminé vers avril 2023 · 6 mois

Entreprise retenue

AlsenProduction d'électricité · siège Barr (67140) · SIREN 533155586

11ᵉ plus gros des 19 marchés publiés par la Communauté de communes Alsace Rhin Brisach pour 2022.

Les autres marchés d’Alsen pour la Communauté de communes Alsace Rhin Brisach

Accord cadfre2024 · maximum sur 12 mois419k€Accord cadre2023 · maximum sur 12 mois94k€202301 accord-cadre2023 · maximum sur 6 mois65k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.