Marchés publics de la Communauté de communes Alsace Rhin Brisach · 2023
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210k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~53 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Imprimerie Christian MackSIREN 35029094614ᵉ plus gros des 27 marchés publiés par la Communauté de communes Alsace Rhin Brisach pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.