Marchés publics de la Communauté de communes Arbois,Poligny,Salins,Cœur du Jura · 2024
Terrassement et voirie et réseaux divers
Entreprise retenue
Arnaud Rusthul TP (Creux TP)Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Sapois (39300) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 627380132La concurrence
Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48385 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.
8ᵉ plus gros des 11 marchés publiés par la Communauté de communes Arbois,Poligny,Salins,Cœur du Jura pour 2024.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : 1
Sous-traitance déclarée : oui
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.