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Marchés publics de la Communauté de communes Ardenne,Rives de Meuse · 2025

Accord cadre alloti à Bons de commande pour des prestations de services de transports d’enfants et de transports occasionnels Septembre 2025-Août 2028

"Transport des enfants du secteur de…

120k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 8 août 2025 · en cours jusqu’en août 2028 environ · 3 ans
En cours8 août 2028

Soit au plus ~40 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

SA Autocars FrancotteTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Vireux-Wallerand (08320) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 349487801

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 17964 contrats comparables. Appel d’offres ouvert · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

8ᵉ plus gros des 28 marchés publiés par la Communauté de communes Ardenne,Rives de Meuse pour 2025.

Les autres marchés de SA Autocars Francotte pour la Communauté de communes Ardenne,Rives de Meuse

Accord cadre alloti à Bons de commande pour des prestations de services…2025 · maximum sur 3 ans45k€Accord cadre alloti à bons de commande pour des prestations de service…2022 · maximum sur 3 ans45k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.