Marchés publics de la Communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône · 2022
Marché assurance
Dommages aux biens
Soit au plus ~19 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Smacl AssurancesAutres assurances · siège Niort (79000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 30130960513ᵉ plus gros des 17 marchés publiés par la Communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône pour 2022.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.