Marchés publics de la Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur · 2022
Elaboration PLUi
134k€
montant maximum du contrat sur 3,5 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~38 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Chambre Départementale d'AgricultureSIREN 181200023Marché attribué à 4 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : OC'Teha, Conseil Expertise Recherche et Maitrise d'Oeuvre en Ecologie (Cermeco). Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.