Marchés publics de la Communauté de communes Baud Communauté · 2019
Balayage nettoyage voirie 03/04/2019-02/04/2022
100k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 14 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~86 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Paul Grandjouan Soc Assainissem CollecteCollecte des déchets non dangereux · siège Nantes (44200) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 8678005183ᵉ plus gros des 4 marchés publiés par la Communauté de communes Baud Communauté pour 2019.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.