Marchés publics de la Communauté de communes Baud Communauté · 2026

Collecte et traitement déchets verts 2026-2027

90k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 15 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 23 septembre 2026 · en cours jusqu’en décembre 2027 environ · 15 mois

En cours24 déc. 2027

Soit au plus ~72 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

SARL Arvor CompostSIREN 448500876

9ᵉ plus gros des 14 marchés publiés par la Communauté de communes Baud Communauté pour 2026.

Les autres marchés de SARL Arvor Compost pour la Communauté de communes Baud Communauté

Collecte traitement déchets verts 20252024 · maximum sur 12 mois80k€Collecte et traitement des déchets verts2021 · maximum sur 2 ans554k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : oui

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.