Marchés publics de la Communauté de communes Bazois Loire Morvan · 2023
Étude préalable sur l’habitat pour la CCBLM
44k€
montant maximum du contrat sur 6 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
CittanovaActivités d'architecture · siège Nantes (44200) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 528298342Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Sinopia. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
16ᵉ plus gros des 28 marchés publiés par la Communauté de communes Bazois Loire Morvan pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.