Marchés publics de la Communauté de communes Bresse Haute Seille · 2024
Mesures éducatives / alimentation pôle enfance jeunesse petite enfance Communauté de communes Bresse Haute Seille
Interventions scolaires et TAP
Qui l’a remporté
Association Maison des EtangsSIREN 338329915La concurrence
Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48385 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
41ᵉ plus gros des 49 marchés publiés par la Communauté de communes Bresse Haute Seille pour 2024.
Les autres marchés d’Association Maison des Etangs pour la Communauté de communes Bresse Haute Seille
Mesures éducatives / alimentation pôle enfance jeunesse petite enfance…2024 · maximum sur 5 mois20k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Considérations environnementales : Critère environnemental, Clause environnementale
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.