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Marchés publics de la Communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux · 2022

Ac a bons de commande curages réseaux ITV

420k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 31 octobre 2022 · terminé vers octobre 2024 · 2 ans

Soit au plus ~210 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Société Nouvelle Assainissement Vidanges Egouts - BillardCollecte et traitement des eaux usées · siège Vaux-Le-Penil (77000) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 308218858

9ᵉ plus gros des 22 marchés publiés par la Communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux pour 2022.

Les autres marchés de Société Nouvelle Assainissement Vidanges Egouts - Billard pour la Communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux

Fouju / blandy2025 · maximum sur 11 mois48k€Chaumes2024 · maximum sur 1 mois48k€Essais de réception des travaux d’assainissement des communes de…2020 · maximum sur 1 mois25k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.