Marchés publics de la Communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux · 2020
Travaux de raccordement au réseau d’assainissement du domaine privé hameau de nogent sur Avon a yebles
300k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~100 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
La LimousineSIREN 5920124967ᵉ plus gros des 15 marchés publiés par la Communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux pour 2020.
Les autres marchés de La Limousine pour la Communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux
Champdeuil2026 · maximum sur 5 mois441k€Machault2025 · maximum sur 15 mois2,7M€Blandy2025 · maximum sur 5 mois683k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme et actualisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.