Marchés publics de la Communauté de communes Bugey Sud · 2023
Contrôle des installations d’assainissement non collectif (ANC)
53k€
montant maximum du contrat sur 3 ans — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~18 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
RezeauSIREN 84510281327ᵉ plus gros des 36 marchés publiés par la Communauté de communes Bugey Sud pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.