Marchés publics de la Communauté de communes Bugey Sud · 2019
Travaux de signalisation horizontale sur le territoire de Bugey Sud
40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Signaux Girod EstConstruction de routes et autoroutes · siège Charnay-Les-Macon (71850) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 9595023455ᵉ plus gros des 6 marchés publiés par la Communauté de communes Bugey Sud pour 2019.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.