Marchés publics de la Communauté de communes Charlieu-Belmont · 2022

Transports des enfants de l’accueil de loisirs intercommunal

100k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 7 novembre 2022 · en cours jusqu’en novembre 2026 environ · 4 ans

En cours7 nov. 2026

Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Transports Autocars Robert Credoz TransarcTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Dijon (21000) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 309034569

3ᵉ plus gros des 13 marchés publiés par la Communauté de communes Charlieu-Belmont pour 2022.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Les 2 lots : 60 k€ · 40 k€

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.