Marchés publics de la Communauté de communes Châteaubriant-Derval · 2019
Enlèvement et elimination des déchets verts
320k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~160 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Veolia Agriculture FranceTraitement et élimination des déchets non dangereux · siège Arras (62000) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 315732842Le plus gros des 17 marchés publiés par la Communauté de communes Châteaubriant-Derval pour 2019.
Les autres marchés de Veolia Agriculture France pour la Communauté de communes Châteaubriant-Derval
09-déchets verts2023 · maximum sur 3 ans609k€Gestion des déchets verts2020 · maximum sur 3 ans383k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.