Marchés publics de la Communauté de communes Cingal-Suisse Normande · 2025
Travaux d’aménagements d’hydraulique douce année 2025/2026
47k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 5 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Biodiv' NormandieSIREN 98334634741ᵉ plus gros des 42 marchés publiés par la Communauté de communes Cingal-Suisse Normande pour 2025.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.