Marchés publics de la Communauté de communes Cluses-Arve et Montagnes · 2019

Accompagnement à l’élaboration du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)

42k€

montant maximum du contrat sur 20 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 28 février 2019 · terminé vers octobre 2020 · 20 mois

Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Agence Mosaique EnvironnementIngénierie, études techniques · siège Villeurbanne (69100) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 418353439

12ᵉ plus gros des 19 marchés publiés par la Communauté de communes Cluses-Arve et Montagnes pour 2019.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.