Marchés publics de la Communauté de communes Comtal Lot et Truyère · 2023
Étude préalable aux transferts de compétence "eau potable" et "eaux pluviales"
Etude de transfert de la compétence "eaux pluviales"
Soit au plus ~35 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
CogiteIngénierie, études techniques · siège Castelnaudary (11400) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 53039736329ᵉ plus gros des 39 marchés publiés par la Communauté de communes Comtal Lot et Truyère pour 2023.
Les autres marchés de Cogite pour la Communauté de communes Comtal Lot et Truyère
Étude préalable aux transferts de compétences "eau potable"…2023 · maximum sur 16 mois35k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.