Marchés publics de la Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée · 2020

Traitement des déchets bois

180k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 2 septembre 2020 · terminé vers septembre 2023 · 3 ans

Soit au plus ~60 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Sabate et Boutan ValorisationSIREN 752216259

3ᵉ plus gros des 17 marchés publiés par la Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée pour 2020.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.