Marchés publics de la Communauté de communes Couserans-Pyrénées · 2023
Arceaux vélo
57k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 6 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
SignatureConstruction de routes et autoroutes · siège Rueil-Malmaison (92500) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 96850237731ᵉ plus gros des 37 marchés publiés par la Communauté de communes Couserans-Pyrénées pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.