Marchés publics de la Communauté de communes Cœur de Maurienne Arvan · 2023

Mise en place d’une desserte saint jean de Maurienne les bottieres la toussuire

200k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3,5 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 6 décembre 2023 · en cours jusqu’en août 2027 environ · 3,5 ans

En cours6 août 2027

Soit au plus ~55 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Trans-AlpesAutres transports routiers de voyageurs · siège Saint-Jean-De-Maurienne (73300) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 304994775

3ᵉ plus gros des 9 marchés publiés par la Communauté de communes Cœur de Maurienne Arvan pour 2023.

Les autres marchés de Trans-Alpes pour la Communauté de communes Cœur de Maurienne Arvan

Exécution des services de transport scolaire de la 3CMA2019 · maximum sur 12 mois147k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 1

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.