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Marchés publics de la Communauté de communes Cœur de Savoie · 2024

Transport et véhicules (intitulé non renseigné)

500k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 12 juin 2024 · en cours jusqu’en juin 2028 environ · 4 ans
En cours12 juin 2028

Soit au plus ~125 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Trans-AlpesAutres transports routiers de voyageurs · siège Saint-Jean-De-Maurienne (73300) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 304994775

8ᵉ plus gros des 40 marchés publiés par la Communauté de communes Cœur de Savoie pour 2024.

Les autres marchés de Trans-Alpes pour la Communauté de communes Cœur de Savoie

Ligne 1048-Saint Pierre d’Albigny / Fréterive2026 · maximum sur 4 ans360k€Intitulé non renseigné2026 · maximum sur 4 ans350k€Intitulé non renseigné2023 · maximum sur 4 ans1,6M€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.