Marchés publics de la Communauté de communes Cœur de Savoie · 2024
Transport et véhicules (intitulé non renseigné)
600k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~150 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
S.N.V.A. - Europe Autocars - Isère - Savoie - Gelon (Europe Autocars Voyages)SIREN 3297466977ᵉ plus gros des 40 marchés publiés par la Communauté de communes Cœur de Savoie pour 2024.
Les autres marchés de S.N.V.A. - Europe Autocars - Isère - Savoie - Gelon (Europe Autocars Voyages) pour la Communauté de communes Cœur de Savoie
26-euro auto2026 · maximum sur 4 ans1,5M€Ligne 1050-Châteauneuf2026 · maximum sur 4 ans290k€Ligne 1064-Valgelon-La-Rochette2026 · maximum sur 4 ans140k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.