Marchés publics de la Communauté de communes de Forez-Est · 2021
Broyage des déchets verts
50k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~25 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Rhône EnvironnementRécupération de déchets triés · siège Saint-Genis-Laval (69230) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 424536498Les autres marchés de Rhône Environnement pour la Communauté de communes de Forez-Est
Broyage des déchets verts et évacuation des Refus de tri…2019 · maximum sur 12 mois19k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.