Marchés publics de la Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges · 2024
Accord cadre
Service de planification d’ingénierie
220k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~55 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
J.P MassonnetSIREN 39806328916ᵉ plus gros des 46 marchés publiés par la Communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges pour 2024.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.