Marchés publics de la Communauté de communes de l'Est Lyonnais (CCEL) · 2024
24.090 Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de la commune de Pusignan:-24.090 Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de…
Qui l’a remporté
Société d'Architecture Bouilhol Ramel et Bernard (Bouilhol Ramel et Bernard)Activités d'architecture · siège Lyon (69009) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 393252721La concurrence
Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48507 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
41ᵉ plus gros des 42 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Est Lyonnais (CCEL) pour 2024.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.