Marchés publics de la Communauté de communes de l'Île d'Oléron · 2023
Plan de gestion des sédiments de l’île d’Oléron
Études techniques et réglementaires
200k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~100 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
NeoseaSIREN 8945506317ᵉ plus gros des 44 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Île d'Oléron pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.