Marchés publics de la Communauté de communes de l'Île d'Oléron · 2023

Traitement des déchets incinérables des déchèteries de la Communauté de communes de l’Ile d’Oléron

1M€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 12 décembre 2023 · en cours jusqu’en décembre 2027 environ · 4 ans

En cours12 déc. 2027

Soit au plus ~250 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Soval NordSIREN 804758969

Le plus gros des 44 marchés publiés par la Communauté de communes de l'Île d'Oléron pour 2023.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.